NOTRE DAME DU ROURE
Présentation de la marque NOTRE DAME DU ROURE
Déposée le 11 juillet 1991 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE COSTEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « NOTRE DAME DU ROURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOTRE DAME DU ROURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOTRE DAME DU ROURE est expirée depuis le 11 juillet 2021.
CAVE COOPERATIVE VINICOLE COSTEBELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2197783 - Publication au BOPI 2001-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 10 février 2011 - Transmission totale de propriété n°545662 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10
Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462708 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10